Politiques
Une politique est un jeu d’énoncés de principes, de valeurs et d’intentions qui résume les attentes et fournit une base de prise de décisions cohérentes et d’attribution de ressources à une fin particulière. Voici les politiques en vigueur dans notre établissement. Elles sont disponibles en consultation ou en téléchargement. Ces politiques sont également disponibles sur la zone CIUSSS-CN. En cas de différence, les politiques disponibles sur la zone CIUSSS-CN auront toujours préséance.
Voici la liste des politiques disponibles dans cette page:
- PO-03 Politique d’acquisition des biens, services, travaux de construction et technologies de l’information
- PO-05 Politique relative à la promotion de la civilité et à la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
- PO-13 Politique relative à la sécurité de l’information
- PO-14 Politique sur les frais de déplacement et de séjour
- PO-16 Politique de gestion des stationnements
- PO-18 Politique sur la sante et le mieux-être des personnes au travail
- PO-19 Politique relative à la conduite responsable en recherche
- PO-22 Politique relative à la tenue du dossier de l’usager et la protection des renseignements personnels
- PO-20 Politique relative à la gestion des conflits d’intérêt en recherche
- PO-24 Cadre de gestion de la sécurité de l’information
- PO-25 Politique pour un environnement sans fumée
- PO-26 Politique relative au développement durable
- PO-27 Politique relative au processus de budgétisation
- PO-29 Politique relative à la protection des biens personnels, au traitement des réclamations et à la disposition des biens non réclamés
- PO-31 Politique relative à l’utilisation des fonds de partenariat découlant de contrats d’approvisionnement ou d’ententes de collaboration professionnelle avec l’entreprise privée
- PO-32 Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence au travail et de la qualité de vie au travail
- PO-33 Politique relative aux pratique de reconnaissance
- PO-34 Politique relative à la gestion des personnes violentes
- PO-37 Politique relative à hygiène des mains
- PO-38 Politique relative à la gestion intégrée des risques
- PO-41 Politique visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- PO-43 Politique relative à l’alcool et aux drogues en milieu de travail
- PO-45 Politique relative à la gestion de la propriété intellectuelle
- PO-46 Politique relative à la protection des données et des renseignements personnels dans le cadre de toute activité de recherche impliquant des sujets humains
- PO-47 Politique relative à la gestion des fonds de recherche et des frais indirects
- PO-48 Politique relative à la gestion des ententes contractuelles en recherche
- PO-49 Politique relative à la prévention du suicide
- PO-51 Politique relative au télétravail
- PO-57 Politique relative aux statuts de chercheurs
- PO-63 Politique relative à la prévention de la violence conjugale et familiale en milieu de travail
PO-03 Politique d’acquisition des biens, services, travaux de construction et technologies de l’informationTélécharger
PO-05 Politique relative à la promotion de la civilité et à la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travailTélécharger
PO-22 Politique relative à la tenue de dossier de l’usager et la protection des renseignements personnelsTélécharger
PO-29 Politique relative à la protection des biens personnels, au traitement des réclamations et à la disposition des biens non réclamésTélécharger
PO-31 Politique relative à l’utilisation des fonds de partenariat découlant de contrats d’approvisionnement ou d’ententes de collaboration professionnelle avec l’entreprise privéeTélécharger
PO-32 Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence au travail et de la qualité de vie au travailTélécharger